MENTIONS LEGALES
NOM : RAVEY PASCAL
4 RUE DE KRESSBRONN
25120 MAICHE
Conception et réalisation du site : RAVEY PASCAL
Mise à jour du site : RAVEY PASCAL
TEL : 06 40 18 36 51
Ce site est réalisé à l'aide de WEEBLY EDITOR
Les photographies de ce site ne sont pas libres de droit. Pour toutes utilisations contactez moi.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, a d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes a modification sans préavis
Loi informatique et libertés
Conformément a la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’acces, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez moi à l'aide du Formulaire de contact
Les informations recueillies aupres des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient etre divulguées a des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particuliere. Néanmoins, vos réponses doivent etre suffisantes pour me permettre de traîter l’information.
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